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conditions générales d' utilisation

COACHETMOINANTES

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,  JONATHAN BONNET, ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante https://www.coachsportifnantes.com/  implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Je recueille vos nom, prénom, adresse mail, adresse postale et e-mail à des fins d’enregistrement, organisation, conservation et statistiques nécessaires à la gestion de mon répertoire client. La base légale du traitement est le consentement.

 

Ma responsabilité envers vos données :

 

En accédant au site et au blog, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation.

coachetmoinantes met à la disposition des internautes des informations pour lesquelles le maximum a été fait pour s’assurer de leur exactitude au moment de leur mise en ligne.

coachetmoinantes ne saurait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs ni d’éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations.
coachetmoinantes se réserve le droit de modifier, corriger ou suspendre le contenu du blog.
coachetmoinantes ne saurait être tenu responsable de l’utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le blog.

Tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés. Je me réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle.

 

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

coachetmoinantes n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo coachetmoinantes institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L’utilisateur reconnaît que coachetmoinantes ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

 

 

 

Propriété :

 

Tous les éléments du site coachetmoinantes (textes, photographies) sont ma propriété exclusive (sauf mention contraire explicite). Ils sont protégés par les lois relatives aux droits d’auteurs et à la propriété intellectuelle (code de la propriété Intellectuelle et convention de Berne notamment). Sauf autorisation formelle écrite et préalable, toute reproduction, de tout ou en partie, par quelque moyen ou procédé que ce soit, pour des fins autres que celles d’utilisation personnelle, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Tous droits réservés – All Rights Reserved

 

 

Si vous souhaitez utiliser l’une des photographies présente sur coachetmoinantes, merci de prendre contact avec moi (Coachetmwa@gmail.com).

Toute utilisation des photographies qui méconnaîtrait les présentes conditions, et sans préjudice d’éventuels dommages et intérêts, donnera lieu au versement d’une clause pénale représentant cinq fois le montant des droits initiaux.

 

Liens entrants : Coachetmoinantes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond (deep linking), c’est-à-dire que les pages ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre ; mentionner la source “coachetmoinantes” du contenu visé est obligatoire. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l’ordre public.

 

Liens sortants : coachetmoinantes contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par lui. En conséquence, coachetmoinantes ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites ou de tout élément ou service présentés sur ces sites et auxquels vous aurez ainsi l’accès.

 

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

 

© coachetmoinantes / BONNET JONATHAN 2014

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